Déposée le 22 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SPIRO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIRO INTERNATIONAL domicilié(e) Chemin des Primevères, 45,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2226688) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2226688) - 75007 - France.
La marque SPIROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIROVAL est expirée depuis le 22 octobre 2012.
SPIRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SPIRO
SPIRO INTERNATIONAL, S.A., société anonyme suisse - Chemin des Primevères, 45,1700 FRIBOURG,SUISSE (dossier no 2226688) - Suisse
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2226688) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation n°2010412 - Publication au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226688 - Publication au BOPI 2002-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360011 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360010 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154799 - Publication au BOPI 1993-02-08
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Serrurerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPIROVAL"
